Mentions légales
Sommaire
- Chapitre 1
À quoi sert ce message important.
- Chapitre 2
À qui appartient ce site web.
- Chapitre 3
Déclaration d’accessibilité.
- Chapitre 4
Qui visite ce site web
et comment ce site web doit être utilisé.
- Chapitre 5
À qui appartiennent
les contenus de ce site web ?
- Chapitre 6
Responsabilités de Quererla es crearla.
Chapitre 1
À quoi sert
ce message important
Ce message important est là pour vous expliquer
toutes les informations légales à propos de ce site.
Les mentions légales est l’information
qui traite des lois.
Chaque pays a ses propres lois.
Les informations légales de ce message
il s’agit des lois espagnoles.
Chapitre 2
À qui appartient ce site web
Cette page web appartient à Quererla es crearla.
Son adresse électronique est
info@creemoseducacioninclusiva.com.
Chapitre 3
Déclaration d’accessibilité
Pour Quererla es crearla, il est important
que tout le monde puisse utiliser son site web.
C’est pourquoi il suit les normes officielles
pour rendre les pages web accessibles.
Ces normes sont européennes
et s’appellent UNE-EN 301549:2019.
Les pays d’Europe doivent les respecter.
Par exemple, l’Espagne et la Roumanie.
Quererla es crearla
essaie de rendre tout son site web accessible,
mais certaines parties ne sont pas sous son contrôle.
Par exemple,
les liens menant vers d’autres pages.
Certains peuvent être inaccessibles.
Si vous rencontrez des problèmes d’accessibilité
ou des idées pour l’améliorer, écrivez-nous !
Notre adresse e-mail est :
info@creemoseducacioninclusiva.com.
Nous voulons toujours nous améliorer.
Merci de nous aider.
Chapitre 4
Qui visite ce site web
et comment utiliser ce site
Les personnes utilisatrices
sont les personnes qui naviguent sur des pages web.
Par exemple, vous êtes une personne utilisatrice
car vous naviguez sur le site web de Quererla es crearla.
Les sites web ont des règles différentes
que les personnes doivent respecter.
Lorsqu’une personne navigue sur un site web
elle en accepte les règles.
Si la personne ne souhaite pas les accepter,
alors vous pouvez fermer la page du navigateur.
Par exemple,
vous acceptez les règles de Quererla es crearla.
car vous continuez à naviguer sur son site web.
Le site web de Quererla es crearla
vous offre beaucoup de contenu.
Le contenu se compose d’images, de textes et de sons.
Le site web de Quererla es crearla
informe également sur les activités.
Par exemple, ateliers en ligne
ou manifestations sur l’éducation.
Les personnes utilisent mal
le contenu d’un site web lorsque :
- elles ne respectent pas les lois sur le droit d’auteur
lorsque les respecter est une norme ; - ils modifient les contenus sans autorisation
des personnes qui les ont créés ; - ne respectent pas les droits d’autres personnes ;
- font du mal aux membres de l’équipe de travail ;
- ne respectent pas les lois sur la protection de la vie privée.
Les lois sur le droit d’auteur sont les règles
qui protègent les droits des personnes
qui créent tous les contenus.
Ces personnes sont les auteures
des contenus.
Par exemple,
la personne qui écrit un texte
en est l’auteure.
Par exemple,
la personne qui conçoit une image
en est l’auteur.
La loi sur le droit d’auteur est également appelée
Loi sur la propriété intellectuelle.
Chapitre 5
À qui appartiennent
les contenus de ce site web ?
Les contenus de ce site web appartiennent à Quererla es crearla.
Par exemple, les textes, les photos ou les vidéos.
Les contenus de Quererla es crearla
disposent d’une licence Creative Commons.
La licence Creative Commons signifie
que vous pouvez utiliser son contenu
mais avec quelques petites règles :
- vous devez indiquer qui les a réalisés ;
- vous ne pouvez pas en tirer profit ;
- si vous créez du nouveau contenu
à partir du contenu de Quererla es crearla,
vous devez appliquer la même licence.
Vous pouvez en savoir plus sur la licence,
Cliquez sur ce lien : Creative Commons.
Quererla es crearlavous avertira lorsqu’un contenu
ne dispose pas d’une licence Creative Commons.
Chapitre 6
Responsabilités de Quererla es crearla
Quererla es crearla n’est pas responsable des personnes
qui ne respectent pas les règles de ce site web.
Il n’est pas non plus responsable du fait qu’un autre site web
crée des liens vers le contenu de ce site web.
Quererla es crearla est le titulaire de ce site web
et a le droit de :
- modifier ses conditions et son contenu ;
- empêcher les utilisateurs
qui ne respectent pas les règles d’utiliser leur site web ; - se rendre sur organismes de justice
lorsque quelqu’un ne respecte pas les règles.
Les organismes de justice sont chargés
de veiller à ce que les personnes respectent les lois et les règles.
Les juges et les tribunaux
font partie des organismes de justice.
Chaque ville possède ses propres organismes de justice.
Quererla es crearla se rendra auprès des organismes de Málaga.
Texte adapté par ACCIUMRed.